Après un accident dont vous êtes totalement responsable, votre coefficient de réduction/majoration est multiplié par 1,25, soit une hausse de 25 %. En responsabilité partielle, le multiplicateur est de 1,125, soit +12,5 %. Ces deux taux sont fixés par l’annexe de l’article A121-1 du Code des assurances. Le coefficient part de 1,00 à l’ouverture du contrat ; il peut descendre jusqu’à 0,50 (bonus maximum, -50 % sur la prime de base) ou monter jusqu’à 3,50 (malus maximum, +250 %).
Un multiplicateur appliqué à la prime de base de votre assureur
Le coefficient de réduction/majoration ne définit pas un montant fixe : il s’applique à la prime de référence que l’assureur calcule pour votre profil et votre véhicule. Si ce tarif de référence varie d’un assureur à l’autre, le mécanisme multiplicateur, lui, est identique partout.
Concrètement : votre prime annuelle est égale à la prime de référence multipliée par votre coefficient. Avec un coefficient de 1,00, vous payez exactement cette prime de référence. À 0,50, vous en payez la moitié. À 3,50, vous en payez 3,5 fois le montant. C’est pourquoi deux conducteurs avec le même coefficient ne paient pas nécessairement la même somme – leurs primes de référence sont différentes, et seul le multiplicateur est commun.
Ce que chaque sinistre responsable fait concrètement à votre coefficient
Le calcul suit toujours la même logique : on prend le coefficient en cours, on applique le multiplicateur correspondant au niveau de responsabilité retenu par l’assureur, et on obtient le nouveau coefficient – sous réserve du plafond de 3,50.
Exemple hypothétique : prenons un conducteur dont le coefficient actuel est 0,80 (bonus acquis après plusieurs années sans sinistre).
- En responsabilité totale : 0,80 × 1,25 = 1,00. Il repasse au niveau neutre et perd l’intégralité de son bonus.
- En responsabilité partielle : 0,80 × 1,125 = 0,90. Il perd une partie du bonus, mais conserve une légère réduction.
La différence entre les deux niveaux de responsabilité est mécanique : la majoration partielle est exactement deux fois moins forte que la majoration totale. Sur un coefficient de départ de 1,00, un sinistre totalement responsable donne 1,00 × 1,25 = 1,25 ; un sinistre partiellement responsable donne 1,00 × 1,125 = 1,125.
L’effet s’amplifie si le coefficient de départ est déjà élevé. Prenons un conducteur à 2,00 après plusieurs sinistres antérieurs :
- Responsabilité totale : 2,00 × 1,25 = 2,50
- Responsabilité partielle : 2,00 × 1,125 = 2,25
Dès que le résultat du calcul dépasse 3,50, il est ramené à ce plafond. Un conducteur à 3,20 avec un sinistre totalement responsable obtiendrait en théorie 3,20 × 1,25 = 4,00, mais son coefficient est plafonné à 3,50. Aucune majoration supplémentaire n’est possible au-delà, quel que soit le nombre de sinistres responsables suivants.
À l’opposé, le plancher de 0,50 fixe le gain maximum possible. Un bon conducteur ne peut pas obtenir un coefficient inférieur à cette valeur, même s’il ne déclare aucun sinistre pendant des décennies.
Quels deux-roues entrent dans ce système
Le système bonus-malus s’applique obligatoirement à tous les deux et trois-roues motorisés de plus de 80 cm³, selon l’article A121-1 du Code des assurances. Si votre moto ou scooter dépasse ce seuil de cylindrée, votre contrat est soumis à ces règles sans exception possible.
Sont exclus du dispositif :
- les deux et trois-roues de 50 cm³ ;
- les véhicules de collection ;
- les véhicules d’intérêt général ;
- les véhicules agricoles.
Un point à ne pas négliger si vous changez de moto : le coefficient suit le conducteur, pas le véhicule. Passer d’une moto à une autre ne remet pas le coefficient à 1,00 – votre historique de sinistres vous accompagne dans le nouveau contrat. La logique est la même lors d’un changement d’assureur : l’assureur entrant demande le relevé d’information de votre contrat précédent, qui mentionne votre coefficient et vos sinistres sur les années passées.